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Ilse Bosse

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Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur ne se porte aucunement garant de l’actualité, de l’exactitude, de l’intégralité ou de la qualité des informations fournies. Les droits à dédommagement contre l’auteur relatifs aux dégâts de nature matérielle ou idéelle causés par l’utilisation ou la  non-utilisation des informations présentées ou bien par l’utilisation des informations erronées ou incomplètes sont en principe exclus, dans la mesure où du côté de l’auteur aucune  faute intentionnelle ou  négligence grave sont avérées. 

Toutes les offres sont sans engagement et à titre indicatif.  L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer  une partie des pages ou  toute l’offre ou de suspendre temporairement ou définitivement la publication sans préavis particulière.       

 2. Références et liens
Pour les références directes ou indirectes sur les sites web étrangers (« Hyperlinks »), qui sont en dehors de la responsabilité de l’auteur, toute responsabilité pénale ne prendrait exclusivement dans ce cas  effet que si  l’auteur a connaissance des contenus et il lui serait  techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation  de contenus illégales.

L’auteur déclare expressément par la présente qu’au moment de la mise des liens, des contenus illégaux sur celles-ci n’étaient identifiés.  L’auteur n’a aucune influence sur la conformation actuelle ou future, les contenus ou la paternité des sites web en liens. C’est la raison pour la quelle il se démarque expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages Web qui ont été modifiées après que les liens aient été insérés. Ce constat vaut également pour tous les liens et références  à l’intérieur de son propre site Internet  ainsi que des saisies étrangères dans les livres d’or, les fora de discussion, les listes de liens, les listes de diffusion email et toutes autres formes de banques de données dont la modification de l’extérieur du contenu est possible.  Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et particulièrement pour les dégâts causés par l’utilisation ou la non- utilisation de pareilles informations, seul le fournisseur du site web auquel référence est fait est garant et non celui qui réfère seulement aux liens sur la dite publication.     

3. Droit d’auteur et des marques de fabrique.L’auteur fait l’effort de respecter dans toutes les publications les droits d’auteurs des photos, illustrations, enregistrements audio, séquences vidéo et texte utilisés, d’utiliser ses  propres photos, illustrations, enregistrements audio, séquences vidéo et textes ou de faire recours aux illustrations, enregistrements audio, séquences vidéo et textes libres de droit.

Toutes les marques et labels cités à l’intérieur du site Internet et le cas échéant protégés par un tiers sont soumis sans réserve aux dispositions valables du droit des marques de fabrique  et du droit de propriété des propriétaires respectifs. En vertu de la simple mention, il n’est pas à tirer la conclusion que les marques ne sont pas protégées par les droits d’un tiers !

Le copyright pour les objets élaborés et publiés soi-même reste uniquement chez  l’auteur des pages. La multiplication ou l’utilisation de tels illustrations, enregistrements audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans accord explicite de l’auteur.       

 4. Protection de la vie privée
Dans la mesure où à l’intérieur de l’offre sur Internet,  il existe la possibilité de saisie des données personnelles ou commerciales (adresse email, noms, adresse postale), l’abandon de ces données par l’utilisateur s’effectue explicitement sur une base de bénévolat. L’utilisation et le paiement de tous les services offerts est – pour autant que possible et raisonnable – aussi sans indication de telles données ou bien par indication des données anonymes ou d’un pseudonyme permise.  L’utilisation des données de contact comme les adresses postales, les numéros de téléphone et de fax ainsi que les adresses email publiées dans le cadre des mentions légales ou autres indications par un tiers pour l’envoi d’informations non explicitement demandées n’est pas permise. Des  procédures légales contre les spammeurs en cas d’infraction de cette interdiction sont expressément réservées.    

5. Validité de la clause de non-responsabilité
Cette clause de non-responsabilité est à considérer comme faisant partie de l’offre sur Internet à partir de laquelle il a été fait référence sur cette page.  Dans la mesure où des parties ou des formulations isolées de ce texte ne seraient pas complètes, ne correspondraient pas, ne correspondraient plus  à la situation juridique, les autres parties de ce document dans son contenu et sa validité ne sont affectées en aucun cas. 

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